Life Insurance Broker
Des professionnels de l'assurance vie
Face au développement de l’assurance vie luxembourgeoise transfrontalière à vocation patrimoniale et à la complexité des offres disponibles, le conseil en assurance vie destiné à la clientèle privée nécessite plus que jamais un savoir-faire spécialisé.
Société Générale Life Insurance Broker S.A. (SGLIB) offre un conseil objectif et une assistance pour faire les bons choix dans l’utilisation du contrat d’assurance vie luxembourgeois.
1. Etablissement du contexte patrimonial
- Situation patrimoniale
- Pays de résidence du client et des bénéficiaires pressentis
- Age du client, régime matrimonial
- Lien avec les bénéficiaires pressentis
- Mode de détention des actifs
- Profil d’investisseur
2. Validation des objectifs recherchés
- Faire fructifier des actifs dans un cadre juridique et fiscal optimal
- Protéger le conjoint survivant
- Transmettre un patrimoine aux générations futures
- Investir dans un produit totalement sécuritaire offrant un rendement intéressant
- Investir dans des fonds alternatifs ou parts de sociétés non cotées
- Transmettre un portefeuille titres
- Utiliser le contrat comme garantie à un financement, etc.
3. Préconisation de solutions
- Contrat d’assurance vie ou de capitalisation
- Souscription simple ou co-souscription
- Souscription démembrée
- Dénouement au premier ou au second décès
- Rédaction d’une clause bénéficiaire adéquate : démembrée, conditionnelle, représentation, transmission successive
- Sélection des supports d’investissements
- Contrat fonction du pays de résidence et de la règlementation locale
- Mise en garantie, etc.
4. Sélection des contrats en architecture ouverte
- Solidité financière de l’entreprise d’assurance
- Expérience et maîtrise réglementaire dans le pays de résidence du souscripteur
- Tarification
- Souplesse du contrat
- Efficacité du back-office, etc.
Publication d’informations en matière de durabilité
Retrouvez notre politique d’investissements liée aux risques de la durabilité et notre déclaration relative aux principales incidences négatives des décisions d’investissement sur les facteurs de durabilité ici (PDF, 311.82 KB).
La mutualisation des compétences
Composée de professionnels de l’assurance et de la gestion de patrimoine, les équipes de SGLIB conjuguent leurs compétences à celles de Société Générale Luxembourg et du groupe Société Générale en matière d’ingénierie patrimoniale internationale et de gestion d’actifs. Une
mutualisation des compétences qui permet à SGLIB de proposer des solutions d’assurance vie sûres et innovantes.
Conseiller un client en matière d'assurance
- Un agrément auprès du régulateur (Commissariat Aux Assurances - CAA)
- Une analyse des besoins du client
- La préconisation de solutions adaptées sur support durable
- Une sélection des contrats dans l’intérêt du client
- Une sélection de contrats conformes à la législation du pays de résidence du client
- Un suivi des contrats sur la durée
- De l’objectivité et de la transparence
SGLIB réunit l’ensemble de ces conditions pour offrir à sa clientèle privée un confort et une tranquillité d’esprit légitimes.
Bénéficiez des atouts de l’assurance vie luxembourgeoise
Qu’il soit utilisé à des fins de valorisation ou de transmission du patrimoine, le contrat luxembourgeois émis en libre prestation de services présente de nombreux atouts pour la clientèle privée.
Des supports d’investissement innovants
Le fonds interne dédié (FID)
Le FID offre une véritable gestion discrétionnaire en permettant au souscripteur de définir les orientations et contraintes de gestion financières du fonds, sous réserve d’acceptation par l’assureur. Le FID permet en outre d’accéder à des classes d’actifs particulièrement larges : actions, obligations, hedge funds, titres cotés ou non cotés.
Le taux garanti
SGLIB a conclu des partenariats avec des assureurs disposant de solutions d’investissement
basées sur l’actif général EUR ou USD des assureurs. Aussi appelés « fonds EUR » ou
« fonds USD », ceux-ci offrent un couple sécurité/performance particulièrement avantageux
pour les investisseurs désireux de sécuriser totalement leur capital.
Les fonds externes de type OPCVM
Ils permettent au souscripteur de définir et modifier librement son allocation d’actifs parmi un large choix de fonds d’investissement. Le référencement de nouveaux fonds sur demande est possible sous réserve d’acceptation de l’assureur.
Des produits localement conformes*
Le contrat d’assurance vie luxembourgeois est reconnu dans le pays de résidence du souscripteur. Ainsi dans la majorité des pays européens, le souscripteur bénéficie à la fois des incitants fiscaux mis en place dans son pays de résidence, mais aussi des règles financières luxembourgeoises innovantes** (telles que l’accès au FID) et des règles prudentielles spécifi ques (telles que le
triangle de sécurité et le « superprivilège »).
* Liste des pays couverts disponible sur demande
** Contraintes réglementaires spécifi ques à respecter dans le pays de résidence du souscripteur
SGLIB, une distribution européenne
L’exercice de l’activité des assureurs et intermédiaires en libre prestation de services ne peut se faire qu’après notification auprès des autorités de contrôle des pays de résidence des souscripteurs : ACP en France, ISVAP en Italie, FSmA en Belgique, etc. SGLIB dispose du passeport pour exercer ses activités dans 30 pays de l’Espace Economique Européen.
Luxembourg, la neutralité fiscale
La neutralité fiscale du Luxembourg pour les non-résidents luxembourgeois garantit à la clientèle mobile tout risque de double taxation par le Luxembourg. Seule la fiscalité du pays de résidence du souscripteur et le cas échéant des bénéficiaires est d’application. Cette neutralité évite ainsi l’application possible de retenues à la source lorsque le contrat est souscrit auprès d’un assureur non luxembourgeois.
SGLIB, un service complet et intégré
SGLIB réalise l’ingénierie assurance et sélectionne les meilleurs contrats d’assurance vie ou de capitalisation pour le compte de ses clients.
Sélection des meilleurs contrats en architecture ouverte
SGLIB effectue une veille permanente des offres des compagnies d’assurance luxembourgeoises et participe à l’élaboration de produits sur mesure. Elle évalue les assureurs et leurs offres en fonction de différents critères et des besoins exprimés par les clients.
Suivi sur la durée
SGLIB assiste ses clients dans la réalisation des actes de gestion courantes (versements complémentaires, rachats partiels, arbitrages, etc.) mais aussi en cas de modification de leur situation ou stratégie patrimoniale. SGLIB les accompagne ainsi dans la rédaction de clauses bénéficiaires, la mise en place de donations ou de cessions de contrats, l’évaluation d’opportunités d’investissement, etc. De même, en cas de mobilité, SGLIB peut être amenée à négocier pour ses clients une modification des contrats souscrits afin que ces derniers soient adaptés, dans la mesure du possible, à l’environnement réglementaire du pays de destination.
Un environnement réglementaire unique
Le législateur luxembourgeois a mis en place un cadre réglementaire unique en Europe, adapté aux exigences de la clientèle privée.
Le triangle de sécurité
La réglementation luxembourgeoise impose la signature d’une convention de dépôt dite « convention tripartite » entre la compagnie d’assurance, sa banque dépositaire et le Commissariat Aux Assurances. Cette convention permet au régulateur :
- de veiller à ce que les actifs représentatifs des engagements de l’assureur soient nettement séparés des autres actifs de l’assureur et logés sur des comptes bancaires distincts,
- de tenir l’inventaire permanent de ces actifs représentatifs : vérification de l’équilibre entre les engagements pris par la compagnie et la couverture de ces engagements,
- dans un scénario extrême de défaillance d’une compagnie d’assurance, de pouvoir procéder au blocage des comptes pour protéger les droits du souscripteur.
Avertissements
Document non contractuel à caractère informatif et commercial. L’information contenue dans le présent site est de nature générale et ne constitue pas une consultation. Bien que Société Générale Life Insurance Broker S.A. s’efforce de fournir une information actualisée, il n’y a aucune garantie que l’information fournie dans le présent document sera exacte à la date à laquelle l'internaute la lira. Le présent document ne saurait être considéré comme un quelconque conseil juridique et/ou fiscal donné au lecteur et ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de Société Générale Life Insurance Broker S.A. Il est recommandé de faire appel à un conseil professionnel local afin d’évaluer les conséquences juridiques et fiscales liées à la souscription d'un contrat d'assurance vie ou de capitalisation préalablement à la souscription.
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